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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE 
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TERRA VINEA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRA VINEA
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE ”, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3384191
Date de dépôt :
29/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2025
TERRA VINEA de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE 

Présentation de la marque TERRA VINEA

Déposée le 29 septembre 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA VINEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-45 du 10 novembre 2005.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE  domicilié(e) 1 avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 081 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque TERRA VINEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3384191.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRA VINEA arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE  a également déposé les autres marques suivantes : PONTUS DE LAGARDIE , LA FORCE APPRIVOISEE , TERRE LONGUE , VIN DE SEPTIMANIE , SIRE DE CHALUSSAY , CHATEAU DE LESPINAT , CHATEAU DES CAVETTES , "TIRE A PART" , CHATEAU DE VILLEFALSE , DOMAINE DE GRANGE - NEUVE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE ”, société coopérative agricole - 1 avenue des Corbières - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - France - SIREN 395081813


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Inscription le 2 septembre 2014 - Concession de licence n°630179 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591827 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

Vins d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), eaux de vie d'appellation d'origine. Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles. – services de loisirs. – organisation et conduites de colloques, conférences ou congrès. – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publicité. – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.